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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION - NETMAN RCS ROUEN B 309 812 840 (79 B 105
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NETMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETMAN
SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION - NETMAN Société Anonyme RCS ROUEN B 309 812 840 (79 B 105)

Numéro de dépôt :
96625840
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque NETMAN

Déposée le 10 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION - NETMAN RCS ROUEN B 309 812 840 (79 B 105 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION - NETMAN RCS ROUEN B 309 812 840 (79 B 105 domicilié(e) Route Nationale 15, Le Fonds Hallot, 76190 VALLIQUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 812 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LOUYS - France.

La marque NETMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETMAN est expirée depuis le 10 mai 2006.

SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION - NETMAN RCS ROUEN B 309 812 840 (79 B 105 a également déposé les autres marques suivantes : N E T M A N


SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION - NETMAN Société Anonyme RCS ROUEN B 309 812 840 (79 B 105) - Route Nationale 15, Le Fonds Hallot, 76190 VALLIQUERVILLE - France - SIREN 309812840


Patrick LOUYS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 4 septembre 1997 - Rejet partiel n°242403 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 4 septembre 1997 - Rejet partiel n°242391 - Publication au BOPI 1997-09-04

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie ou le ménage) ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles de reliures, photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles, glaces, cadres.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.